Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « SUPER BCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe,57192 FLORANGE - 57192 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe , B.P. 50098,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France.
La marque SUPER BCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVITEC FRANCE S.A. (société anonyme) - Z.I. Sainte Agathe,57192 FLORANGE - 57192 - France - SIREN 332814896
SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. Sainte Agathe , B.P. 50098,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre, microsphères en verre ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser pour le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques ; microsphères de verres pleines ou creuses à utiliser pour le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques permettant de contrôler les risques d'incendie et/ou d'éteindre le leu ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser pour le traitement mécanique des surfaces par impact ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser dans les explosifs et pour la signalisation rétroréfléchissante des chaussées.
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